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La Charte et le Règlement du forum

 
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Ironspoon
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Messages: 2 752
Localisation: Un trou près de Bâle
Féminin Capricorne (22déc-19jan)
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MessagePosté le: Dim 21 Oct 2012 - 12:15    Sujet du message: La Charte et le Règlement du forum Répondre en citant

Toute adhésion à notre forum implique avoir pris connaissance des règles qui le régissent et de les accepter.


• Conformément à la législation en vigueur, toute publication atteignant la dignité des personnes est interdite sur ce forum (ségrégation quelle qu'elle soit, incitation à la haine raciale, incitation à la pornographie et déviances telles la zoophilie, pédophilie, etc...)
• Conformément au code de la propriété intellectuelle, les membres du forum s'engagent à ne pas exploiter d'images sous copyright ou signées, sauf autorisation ou licence de leur propriétaire légal. Cependant, l'usage s'applique, tel que défini par l'ABC des droits d'auteur publié par l'UNESCO en 2010 qui reconnait le droit d'adaptation :
"Faire une adaptation signifie modifier une œuvre existante pour produire une nouvelle, généralement appelée "œuvre dérivée"... La simple utilisation comme source d'inspiration, et quel qu'en soit le degré, des idées d'autrui ne constitue cependant pas automatiquement une atteinte au droit d'auteur. Chacun est libre de tirer son inspiration d'œuvres existantes...".
Les membres du forum reconnaissent avoir pris connaissance de la charte de Xooit et en acceptent les termes

Le règlement interne du forum :


• Conformément aux articles de la charte ci-dessus, les membres s'engagent. à ne pas diffuser de tubes sans accord préalable des tubeuses, à condition que celles-ci soient nettement identifiables et identifiées. En cas de diffusion large sur le Net, la bonne foi  ne pourra être mise en cause, et l'administration du forum veillera à la protection des droits de chacun.
• Les images, tubes, créations, animations faites par les membres du forum appartiennent aux créatrices et ne pourront être diffusées sur d'autres sites sans leur autorisation préalable.
• Les membres du forum ne pourront en aucun cas s'approprier les créations, tutos ou supports de cours qui restent propriété de leur concepteur, sans autorisation préalable.


• Civilité, politesse sont les règles essentielles de ce forum. Si quelque licence est tolérée, la vulgarité et l'injure ne le sont pas.
• Les règlements de compte, attaques personnelles ne sont pas les bienvenus : ici ce n'est pas OK Koral.

• Afin de conserver à ce forum un esprit libre, il n'est demandé à ses membres qu'un minimum d'une participation par mois à l'un des défis, concours, etc. proposés. 
• Tout membre du forum peut proposer son ou ses propres tubes, défis, etc. dans le respect des articles ci-dessus, après accord des administrateurs du forum
• Les membres du forum sont vivement encouragés à faire part de leurs suggestions et idées pour améliorer le forum Smile
• Les membres du forum peuvent intégrer une signature graphique d'une taille maximum de 600 x 300 px, et y adjoindre un lien vers leur site.
• Si un membre a son propre forum, il peut également y adjoindre un lien mais en respectant le travail fait sur le Gn'T Band et en ne s'appropriant pas ce qui est fait ici. Nous comptons sur l’honnêteté intellectuelle de chacun. 



En cas de non respect des règles de ce forum, les admines et les modérateurs pourront prendre toute sanction qu'ils jugeront utiles, jusqu'au bannissement (ça ne rigole pas!).




Merci d'approuver le présent règlement en le signant ici 
   

 
   

 
   

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MessagePosté le: Dim 21 Oct 2012 - 12:15    Sujet du message: Publicité

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